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Marques déposées par la société SCV Les Vignobles de Constance et du Terrassous
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ROZZ par Terrassous
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROZZ par Terrassous
SCV Les Vignobles de Constance et du Terrassous, SCV

Numéro de dépôt :
3894103
Date de dépôt :
02/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2022
ROZZ par Terrassous de SCV Les Vignobles de Constance et du Terrassous

Présentation de la marque ROZZ par Terrassous

Déposée le 2 février 2012 par la société SCV Les Vignobles de Constance et du Terrassous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROZZ par Terrassous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la société SCV Les Vignobles de Constance et du Terrassous domicilié(e) Avenue des Corbières, BP 32 - 66300 - TERRATS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 209 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV Les Vignobles de Constance et du Terrassous, M. FERRER Daniel domicilié(e) Avenue des Corbières, BP 32 - 66300 - TERRATS - France.

La marque ROZZ par Terrassous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROZZ par Terrassous est expirée depuis le 2 février 2022.

SCV Les Vignobles de Constance et du Terrassous a également déposé les autres marques suivantes : RITUEL , SUMMUM Terrassous DEPUIS 1932 , MONTORIOL DELPAS , FRENCH MED , TERRE DES MAS


SCV Les Vignobles de Constance et du Terrassous, SCV - Avenue des Corbières, BP 32 - 66300 - TERRATS - France - SIREN 776209819


SCV Les Vignobles de Constance et du Terrassous, M. FERRER Daniel - Avenue des Corbières, BP 32 - 66300 - TERRATS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Vins d'appellation d'origine controlée rivesaltes.